DUPONT (Jean-Léonce)
sénateur (Calvados)
UC

Réélu le 21 septembre 2008.

Secrétaire du Sénat ; puis vice-président du Sénat à compter du 12 novembre 2008.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles à partir du 7 octobre 2008 ; vice-président de la commission jusqu'au 6 octobre 2008.
Membre titulaire du Conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) ; nouvelle nomination le 4 décembre 2008.
Membre titulaire du Comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités le 7 février 2008 ; nouvelle nomination le 4 décembre 2008.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories [n° 215 (2007-2008)] (22 février 2008) - Affaires étrangères et coopération - Culture.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances : Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA) [n° 382 (2007-2008)] (10 juin 2008) - Budget - Recherche, sciences et techniques - Éducation.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles : L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université [n° 473 (2007-2008)] (16 juillet 2008) - Affaires étrangères et coopération - Culture.
Avis, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)] - Recherche et enseignement supérieur [n° 100 tome 7 (2008-2009)] (20 novembre 2008) - Budget - Recherche, sciences et techniques - Éducation.
Proposition de loi tendant à prévenir le surendettement [n° 114 (2008-2009)] (27 novembre 2008) - Justice - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à rendre permanent le principe de parité au sein du tableau des adjoints au maire des communes de 3 500 habitants et plus [n° 116 (2008-2009)] (2 décembre 2008) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative aux sociétés publiques locales [n° 133 (2008-2009)] (11 décembre 2008) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale avec débat de M. Jean Puech sur la création d'un véritable statut de l'élu local - (22 janvier 2008) : son intervention (p. 368, 370).
- Projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)]
Deuxième partie :
Recherche et enseignement supérieur
 - (28 novembre 2008) - rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 7847, 7848) : son intervention. Avis favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. - Article 66 bis (Rapport sur l'impact financier de la mise en oeuvre de mesures permettant la délivrance de conventions de stages par les établissements d'enseignement supérieur ou les établissements scolaires) (p. 7873) : son amendement n° II-57 : diffusion du rapport au Parlement ; adopté.