BELOT (Claude)
sénateur (Charente-Maritime)
UMP

Réélu le 21 septembre 2008.

NOMINATIONS
Membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à partir du 7 octobre 2008 ; vice-président de la commission jusqu'au 6 octobre 2008.
Vice-président de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
Membre titulaire du Conseil national du tourisme.
Membre titulaire du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) jusqu'au 1er octobre 2008.
Président de la Mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales le 15 octobre 2008.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire la consultation des citoyens préalablement à l'implantation d'éoliennes de grande hauteur [n° 230 (2007-2008)] (17 mars 2008) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Énergie.
Proposition de loi pour l'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l'Armée française ayant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 [n° 282 (2007-2008)] (15 avril 2008) - Anciens combattants.
Proposition de loi relative au service public local du très haut débit [n° 298 (2007-2008)] (22 avril 2008) - Aménagement du territoire - Recherche, sciences et techniques.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances : Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics [n° 366 (2007-2008)] (3 juin 2008) - Budget - Pouvoirs publics et Constitution.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 [n° 429 (2007-2008)] - Contributions des rapporteurs spéciaux [n° 433 tome 2 (2007-2008)] (2 juillet 2008) - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire : Le nouvel espace rural français [n° 468 (2007-2008)] (15 juillet 2008) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement [n° 94 (2008-2009)] (13 novembre 2008) - Famille - Société - Économie et finances, fiscalité.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)] - Médias - Compte spécial avances à l'audiovisuel [n° 99 tome 3 annexe 17 (2008-2009)] (20 novembre 2008) - Budget - Culture.