DUPONT (Ambroise)
sénateur (Calvados)
UMP

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires culturelles.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (1er février 2007).
Membre titulaire du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
Membre titulaire de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
Membre titulaire du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs.
Membre de la Mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver du 10 janvier 2007 au 4 juillet 2007.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles : Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité [n° 239 (2006-2007)] (14 février 2007) - Affaires étrangères et coopération - Recherche, sciences et techniques - Éducation.
Proposition de loi insérant un article 6 nonies à l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires et portant création d'une délégation parlementaire à l'environnement et au développement durable [n° 316 (2006-2007)] (24 mai 2007) - Environnement - Pouvoirs publics et Constitution.
Avis, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 2008 [n° 90 (2007-2008)] - Écologie, développement et aménagement durables [n° 92 tome 4 (2007-2008)] (22 novembre 2007) - Budget - Environnement.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de règlement du budget de l'année 2006 [n° 389 (2006-2007)] - (23 juillet 2007) - Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement) - Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission «sécurité» (p. 2581) : problème des grands rassemblements. Désarroi des maires et des populations. - Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement) - Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission «culture» (p. 2606) : souhaite obtenir deux ratios de la répartition des ressources entre Paris et la province ainsi que celui de la répartition entre les monuments de l'Etat et ceux des autres propriétaires. Fongibilité des crédits.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le «Grenelle de l'environnement» - (4 octobre 2007) (p. 3682) : biodiversité. Préservation du patrimoine naturel. Protection des paysages. Etalement urbain. Logements collectifs. "Urbanisme durable".
- Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue [n° 10 (2007-2008)] - (24 octobre 2007) - Discussion générale (p. 4080, 4081) : stabilité de la stucture de gestion du parc. Nécessité de relancer le dialogue. Votera ce texte.
- Projet de loi de finances pour 2008 [n° 90 (2007-2008)]
Deuxième partie :
Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
 - (6 décembre 2007) - rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles : son intervention (p. 6182, 6183).