FLANDRE (Hilaire)
sénateur (Ardennes)
UMP

Décédé le 18 octobre 2004.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques jusqu'au 18 octobre 2004.
Membre titulaire du Conseil national de l'information statistique.
Membre de la mission commune d'information "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise" jusqu'au 3 février 2004.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la création d'une assurance dépendance [n° 145 (2003-2004)] (13 janvier 2004) - Budget - Famille - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires économiques : Russie - mission de la délégation des Affaires économiques [n° 161 (2003-2004)] (21 janvier 2004) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la mission commune d'information : La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise [n° 195 (2003-2004)] (3 février 2004) - Entreprises - Environnement - Pouvoirs publics et Constitution - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi relative à la lutte contre la toxicomanie, à la prévention et à la répression de l'usage illicite de plantes ou de produits classés comme stupéfiants [n° 364 (2003-2004)] (21 juin 2004) - Justice - Société.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur les travaux d'une mission d'information commune « La France et les Français face à la canicule» - (10 février 2004) - rapporteur de la mission d'information commune (p. 1415, 1417) : conséquences de la canicule sur l'économie française. Limites du système agricole et du secteur de l'énergie face à des conditions climatiques extrêmes. Contraintes inhabituelles dans les secteurs de l'industrie, du transport ferroviaire, du tourisme, du commerce et de la distribution.