HUMBERT (Jean-François)
sénateur (Doubs)
UMP

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles.

DÉPÔTS
Proposition de loi rétablissant les compétences de l'État en matière d'incendie et de secours [n° 158 (2002-2003)] (29 janvier 2003) - Budget - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi de modernisation de la politique de la montagne et de revitalisation rurale [n° 420 (2002-2003)] (24 juillet 2003) - Agriculture et pêche - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Environnement - Logement et urbanisme - PME, commerce et artisanat - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité - Éducation - Énergie.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les infrastructures 2003-2020 - (3 juin 2003) (p. 3849, 3851) : nouvelle approche géostratégique dans une perspective européenne. Liaison TGV Rhin-Rhône. Limites des contrats de plan Etat-région. Indispensable réflexion sur de nouvelles modalités de financement des grandes infrastructures. Inventivité des collectivités territoriales en matière d'ingénierie financière.