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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Défense : préparation et emploi des forces
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Défense : préparation et emploi des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. Gilbert ROGER et André DULAIT
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Gilbert ROGER et André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 novembre 2011
Disponible au format PDF (1 Moctet)
- INTRODUCTION
- I. UN BUDGET QUI S'INSCRIT DANS LE CADRE DE LA LOI
DE PROGRAMMATION 2009-2014
- II. LES ÉVOLUTIONS DES EFFECTIFS DU PROGAMME
178 POUR 2011
- A. LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES HUMAINES » POUR
2012
- B. UNE DÉFLATION DES EFFECTIFS QUI SE
POURSUIT À UN RYTHME CONSTANT
- C. LES MODALITÉS DE RÉDUCTION DES
EFFECTIFS
- D. DES FILIÈRES DE RECONVERSION À
DYNAMISER
- 1. Les aides au départ et à la
mobilité au profit du personnel militaire
- 2. Les aides au départ et mobilité
à la au bénéfice du personnel civil
- 3. Une mobilité au sein de la fonction
publique encore trop réduite
- 4. Une augmentation préoccupante du
coût du chômage
- 5. Le dispositif de reconversion des personnels du
ministère de la défense
- 6. L'incidence de la réforme des
retraites
- 1. Les aides au départ et à la
mobilité au profit du personnel militaire
- A. LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES HUMAINES » POUR
2012
- III. LES MARGES DE MANoeUVRE BUDGÉTAIRES
ESCOMPTÉES SONT LIMITÉES
- A. DES GAINS ISSUS DE LA DÉFLATION DES
EFFECTIFS RÉDUITS
- B. DES DÉPENSES À SURVEILLER
- 1. Une moindre déflation des effectifs dans
les territoires d'outre-mer ?
- 2. Les forces prépositionnées :
la montée en puissance de la base d'Abu Dhabi
- 3. Les forces servant en opérations
extérieures : des dépenses partiellement
budgétisées
- 4. Le retour de la France au sein du commandement
intégré de l'OTAN : un coût non anticipé
- 1. Une moindre déflation des effectifs dans
les territoires d'outre-mer ?
- A. DES GAINS ISSUS DE LA DÉFLATION DES
EFFECTIFS RÉDUITS
- IV. PRÉSENTATION DU TITRE 3 -
PRÉRATION ET EMPLOI DES FORCES
- V. LES GRANDS AXES DU TITRE 3 : BASES DE
DÉFENSE, ENTRAÎNEMENT DES PERSONNELS, MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
- I. UN BUDGET QUI S'INSCRIT DANS LE CADRE DE LA LOI
DE PROGRAMMATION 2009-2014
- EXAMEN EN COMMISSION
