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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Défense - Marine
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Défense - Marine
( avis - première lecture )
- Par M. André BOYER
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 76 (2003-2004) de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- LES CRÉDITS DE LA MARINE POUR 2004
- APERÇU GÉNÉRAL -
- I. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UN TITRE
III REMODELÉ ET SOUS CONTRAINTES
- A. UN TITRE III REMODELÉ
- B. DES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATION
ET CHARGES SOCIALES CONTENUS
- C. DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT COURANT ET
D'ALIMENTATION EN BAISSE
- A. UN TITRE III REMODELÉ
- II. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES
CRÉDITS AU TITRE V CONFORMES AUX PROGRAMMES PRÉVUS PAR LA LOI DE
PROGRAMMATION
- A. LE POIDS DE LA RÉFORME DE DCN
- B. LA FLOTTE DE SURFACE : UNE MODERNISATION A
NE PAS DIFFÉRER
- C. LA FOST : POURSUIVRE LA MODERNISATION DE
LA COMPOSANTE DE DISSUASION
- D. L'AÉRONAUTIQUE
- A. LE POIDS DE LA RÉFORME DE DCN
- III. LA DISPONIBILITÉ DES
MATÉRIELS : UN DÉFI QUI RESTE D'ACTUALITÉ
- IV. LE DÉVELOPPEMENT DES MISSIONS DE
SAUVEGARDE MARITIME : UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE NOUVELLES
MENACES.
- I. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UN TITRE
III REMODELÉ ET SOUS CONTRAINTES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
