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Direction de la séance |
Proposition de loi Engagement bénévole et vie associative (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (n° 387 , 386 ) |
N° 58 11 mars 2024 |
Cet amendement a été retiré avant séance.
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Proposition de loi Engagement bénévole et vie associative (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (n° 387 , 386 ) |
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