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Direction de la séance

Projet de loi

Grenelle de l'environnement

(1ère lecture)

(n° 42 , 165 )

N° 564

22 janvier 2009


 

AMENDEMENT

présenté par

C Défavorable
G Défavorable
Retiré

Mme BLANDIN, MM. RAOUL et COURTEAU, Mme HERVIAUX, MM. RAOULT, REPENTIN, RIES et TESTON, Mme BOURZAI, MM. GUILLAUME, ANTOINETTE, GILLOT, Serge LARCHER, LISE, PATIENT, TUHEIAVA

et les membres du Groupe socialiste, apparentés et rattachés


ARTICLE 32


Compléter le quatrième alinéa (c) de cet article par les mots :

en particulier des plus fines

Objet

Cet amendement a pour but de préciser que la taille des particules détermine en partie leur impact sur la santé humaine. En effet, plus les particules sont petites, plus elles pénètrent profondément dans les voies respiratoires et plus leurs effets nocifs risquent d'être prononcés.