9h00
-
Budget 2027 – Relations avec les collectivités territoriales - Examen de l'avis
Examen de l’avis de M. Jean-Michel Arnaud sur le projet de loi de finances pour 2027 (mission « Relations avec les collectivités territoriales »)
Salle A216 - 2ème étage Est
9h00
-
Budget 2027 - Administration générale et territoriale de l'Etat - Examen de l'avis
Examen de l’avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2027 (mission « Administration générale et territoriale de l’État »)
Salle A216 - 2ème étage Est
9h00
-
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2026 - Examen du rapport législatif
PLFG pour 2026 – Examen du rapport de Mme Christine Lavarde, rapporteur général, sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2026 (procédure accélérée), sous réserve de sa transmission
Salle A131 - 1er étage Ouest
13h45
-
PLF 2027 - ATDD - Avis transports aériens - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports aériens du projet de loi de finances pour 2027 (Stéphane Demilly, rapporteur pour avis)
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
14h00
-
Désignation de rapporteurs pour deux missions d'information
1° Désignation de rapporteurs pour la mission d’information « Transparence salariale : quels impacts pour les entreprises ? » ;
2° Désignation de rapporteurs pour la mission d’information « PME et économie de défense » ;
3° Questions diverses.
Salle René Monory
À 14 h 30, le soir et la nuit
-
Suite PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2027
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027)
14h30
-
PLF pour 2027 - Examen des rapports sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
PLF pour 2027 – Examen des rapports de :
■ M. Jean-François Husson, rapporteur spécial, sur les programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Énergie, climat et après-mines », « Prévention des risques », « Sûreté nucléaire et radioprotection », « Service public de l’énergie », « Écologie – mise en extinction du plan de relance », « Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Forêt » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 81 et 82) et le compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (FACÉ) »
■ M. Vincent Capo‑Canellas, rapporteur spécial, sur les programmes « Infrastructures et services de transports » et Mer, pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »
■ M. Christopher Szczurek, rapporteur spécial, sur les programmes « Expertise, information géographique et météorologie » et « Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Salle A131 - 1er étage Ouest
14h30
-
PLF pour 2027 - Examen du rapport sur la mission « Culture »
PLF pour 2027 – Examen du rapport de M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur spécial, et Mme Karine Daniel, rapporteure spéciale, sur la mission « Culture »
Salle A131 - 1er étage Ouest
16h30
-
Budget 2027 – Outre-mer - Audition de Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
Audition de Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur le projet de loi de finances pour 2027
Salle René Monory
Ouvert à la presse
16h30
-
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace, sur le projet de loi de finances pour 2027
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace, sur le projet de loi de finances pour 2027
Salle A245 - 2ème étage Ouest
17h00
-
Audition de M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Audition de M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Salle A263 - 2ème étage Ouest