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TurcCommission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique.
Actualités
Audition de Mme Laurence Tubiana
La commission auditionne, en commun avec la commission des Affaires économiques, Mme Laurence Tubiana, facilitatrice des échanges, membre du comité de pilotage du débat national sur la transition énergétique, et directrice de la chaire développement durable à Sciences Po Paris.
Table ronde sur l'affichage environnemental
La commission organise une table ronde sur le thème de l'affichage environnemental.
Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
La commission, en commun avec la commission des Affaires économiques, auditionne M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, sur le suivi du pacte de compétitivité.
Table ronde sur les véhicules électriques
Audition de Mme Hélène VALADE
La commission auditionne Mme Hélène VALADE, présidente du Collège des Directeurs du Développement Durable (C3D).
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Développement durable
La commission examine les amendements sur le texte n°600 (2012-2013) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 585 (2012-2013), portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne, dans le domaine du développement durable.
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
La commission examine le rapport pour avis sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dans le texte n° 581 (2012-2013) adopté par la commission des lois.
Développement durable
Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 585 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.
Les modifications dans la composition de la commission en : 2012
