Le Haut-commissariat au Plan : une navigation sans boussole
commission des finances
La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien
délégation sénatoriale aux outre-mer
Les copropriétés en difficulté
Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (tome II
CE Influences étrangères
Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (tome I
CE Influences étrangères
La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Comptes rendus (tome II
CE Paupérisation des copropriétés
La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Rapport (tome I
CE Paupérisation des copropriétés
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables
commission des affaires économiques
"IA et santé"
délégation sénatoriale à la prospective
Facteurs explicatifs des perspectives d'évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux États européens
commission des finances
Démineurs de la sécurité civile
commission des finances
Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation)
commission des finances
IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude
délégation sénatoriale à la prospective
Aide alimentaire dans le cadre de l'aide publique au développement
commission des finances
Immobilier de la gendarmerie nationale : mettre fin au désordre bâtimentaire
commission des finances
Les achats publics des universités : une navigation à vue peu compatible avec une gestion saine des deniers publics
commission des finances
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi des recommandations du rapport Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France
commission des finances
La production, la consommation et le prix de l'électricité
Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Comptes rendus et annexes (tome II
CE Electricité
Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport (tome I
CE Electricité
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Deuxième partie de la session ordinaire 2024
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres et la République d'Arménie et l'Ukraine
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Décarbonation du secteur de l'aéronautique
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'examen et le vote des lois par le Parlement - Perspectives comparées en Europe
Euro numérique : pour une Europe souveraine en matière de paiements
commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à reconnaître la spécificité de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à renforcer le dispositif européen de protection civile
commission des affaires européennes
Antisémitisme dans l'enseignement supérieur : dénoncer le climat, prévenir les dérives et sanctionner les actes
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Les collaborateurs de cabinet en collectivités territoriales : un rôle essentiel, des missions à clarifier
délégation aux collectivités territoriales
La rénovation des écoles marseillaises : une nécessité qui va coûter cher et des efforts à poursuivre
commission des finances
Les derniers rapports du Sénat
Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.
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